Conseil d Agglomération du 27 juin 2019



DELIBERATIONS

04 - Culture


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2019-CC-107LECTURE PUBLIQUE : mise en place d'un passeport et d'une carte commune - Délibération - (sans annexe)09/07/2019
2019-CC-108CONVENTION DE COOPERATION DOCUMENTAIRE BnF-CAH : projet de retro conversion - Délibération - Annexe09/07/2019

05 - Déplacements et transports


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2019-CC-115EDUCATION ROUTIERE : mise en place d'un socle commun d'apprentissage pour les élèves de CM1/CM2 de la CAH - Délibération - (sans annexe)09/07/2019
2019-CC-116SIGNATURE DE LA CONVENTION MULTIPARTENARIALE POUR LA MISE EN OEUVRE ET L'EXPLOITATION DU SYSTEME D'INFORMATION MULTIMODAL GRAND EST - Délibération - Annexe09/07/2019
2019-CC-117SERVICE PUBLIC DE TRANSPORT DE LA CAH : rapport annuel du délégataire 2018 - Délibération - Annexe09/07/2019

06 - Economie


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2019-CC-106PACTE OFFENSIVE CROISSANCE EMPLOI : conventionnement avec la Région Grand Est - Délibération - (sans annexe)09/07/2019

07 - Divers


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2019-CC-134RECAPITULATIF DES DECISIONS DU PRESIDENT ET DU BUREAU PRISES PAR DELEGATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE - Délibération - (sans annexe)09/07/2019
2019-CC-135MOTION RELATIVE AU PROJET DE REORGANISATION DES SERVICES DE LA DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES DANS LE DEPARTEMENT DU BAS-RHIN - Délibération - (sans annexe)09/07/2019

08 - Enfance et Education


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2019-CC-131SERVICE DE TRANSPORT RITMO : mise en place d'une tarification intra-muros à Brumath - Délibération - (sans annexe)09/07/2019
2019-CC-132TARIFICATION DU TRANSPORT SCOLAIRE POUR L'ANNEE SCOLAIRE 2019/2020 (Territoire de Haguenau) - Délibération - Annexe09/07/2019

10 - Equipements et services urbains


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2019-CC-118EXERCICE DE COMPETENCES COMMUNALES PAR LES SERVICES TECHNIQUES DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE HAGUENAU : conclusion de conventions de prestations de service - Délibération - Annexe09/07/2019
2019-CC-119TRAVAUX DE MISE AUX NORMES DES SANITAIRES DE LA SALLE POLYVALENTE DE KINDWILLER : convention de prestation de service avec la commune de KINDWILLER - Délibération - Annexe09/07/2019
2019-CC-120AMENAGEMENT DE LA RUE DES PRES A BERNOLSHEIM : adoption d'une convention de maîtrise d'ouvrage unique et de financement - Délibération - Annexe09/07/2019
2019-CC-121AMENAGEMENT DE LA RUE DES CIGOGNES A BRUMATH : adoption d'une convention de maîtrise d'ouvrage unique et de financement - Délibération - Annexe09/07/2019
2019-CC-122GESTION DU SERVICE PUBLIC DE L'ABATTOIR INTERCOMMUNAL : rapport d'activité 2018 - Délibération - Annexe - Annexe09/07/2019
2019-CC-123SERVICE D'ELIMINATION DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES : rapport annuel 2018 sur le prix et la qualité des services - Délibération - Annexe09/07/2019
2019-CC-124DELEGATION DE SERVICE PUBLIC DE FOURRIERE AUTOMOBILE DU TERRITOIRE DE HAGUENAU : rapport d'activité 2018 - Délibération - Annexe09/07/2019
2019-CC-125DELEGATION DE SERVICE PUBLIC DE FOURRIERE ANIMALE DU TERRITOIRE DE HAGUENAU : rapport d'activité 2018 - Délibération - Annexe09/07/2019
2019-CC-126GESTION DE LA STATION D'EPURATION INTERCOMMUNALE DE BISCHWILLER : rapport d'activité 2018 du délégataire - Délibération - Annexe09/07/2019

11 - Finances


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2019-CC-109PACTE FINANCIER DE CONFIANCE ET DE SOLIDARITE ENTRE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE HAGUENAU ET LES COMMUNES MEMBRES : actualisation - Délibération - Annexe09/07/2019
2019-CC-110ATTRIBUTIONS DE COMPENSATION : fixation des montants définitifs suite au rapport de la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées (CLECT) - Délibération - Annexe - Annexe09/07/2019
2019-CC-111FONDS NATIONAL DE PEREQUATION DES RESSOURCES INTERCOMMUNALES ET COMMUNALES : répartition du prélèvement 2019 - Délibération - (sans annexe)09/07/2019
2019-CC-112FONDS NATIONAL DE PEREQUATION DES RESSOURCES INTERCOMMUNALES ET COMMUNALES : répartition du reversement 2019 - Délibération - (sans annexe)09/07/2019
2019-CC-113PARCS DE STATIONNEMENT FERMES : création d'un budget annexe et adoption du budget primitif 2019 - Délibération - Annexe09/07/2019
2019-CC-114TRAVAUX DE MISE EN ACCESSIBILITE DE LA SALLE DES FETES DE SCHIRRHOFFEN : décision modificative - Délibération - (sans annexe)09/07/2019

23 - Urbanisme, Habitat, Environnement et Politique foncière


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2019-CC-127PLAN LOCAL D'URBANISME DE HAGUENAU : modification n°4 - approbation - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe09/07/2019
2019-CC-128PLAN LOCAL D'URBANISME D'OLWISHEIM : arrêt du document - Délibération - (sans annexe)09/07/2019
2019-CC-129PLAN LOCAL INTERCOMMUNAL DU VAL DE MODER : modification simplifiée n°1 - approbation - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe09/07/2019
2019-CC-130OBJECTIFS DE PRODUCTION DE LOGEMENTS AIDES : demande d'exemption de la commune de Val-de-Moder - Délibération - (sans annexe)09/07/2019

25 - Développement du territoire


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2019-CC-104CONVENTION PARTENARIALE DANS LE CADRE DU CONTRAT DEPARTEMENTAL DE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL ET HUMAIN DU TERRITOIRE D'ACTION NORD AVEC LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE HAGUENAU ET LA VILLE DE HAGUENAU - Délibération - Annexe09/07/2019
2019-CC-105AGRICULTURE RAISONNEE, CIRCUITS COURTS ET EMPLOI : appui au projet agricole de la CUMA (coopérative d'utilisation de matériel agricole) des irrigants de Batzendorf et environs - Délibération - Annexe09/07/2019

27 - Instances et Administration communautaires


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2019-CC-133PERSONNEL COMMUNAUTAIRE : renouvellement et actualisation de la convention de mise à disposition de personnel au profit de la commune de DAUENDORF - Délibération - Annexe09/07/2019

--- - Hors classement


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2019-CC-102CONSEIL COMMUNAUTAIRE : désignation du secrétaire de séance et de son suppléant - Délibération - (sans annexe)09/07/2019
2019-CC-103CONSEIL COMMUNAUTAIRE : adoption du procès-verbal de la séance du 23 mai 2019 - Délibération - (sans annexe)09/07/2019